1. Domaine d’application
2. Conclusion du contrat
3. Prix et modalités de paiement
4. Conditions de livraison
5. Conformité & Garantie Légales
6. Loi applicable, juridiction compétente
7. Mediation consommateurs
8. Extended Producer Responsibility (EPR)
9. Conditions pour My Triumph

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à tous les contrats conclus entre un consommateur ou un professionnel et Triumph Intertrade AG (ci-après dénommé le « vendeur ») et ayant pour objet les produits et/ou les prestations présentés par le vendeur sur sa boutique en ligne. Les présentes CGV annulent toutes conditions imposées par le client, sauf s'il en a été convenu autrement.

1.2 Au sens des présentes CGV est considérée comme consommateur, toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Le terme « professionnel» utilisé dans les présentes CGVV désigne toute personne physique ou morale qui agit, y compris par l’intermédiaire d’une autre personne agissant en son nom ou pour son compte, à des fins qui entrent dans le cadre son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Dans les présentes CGV, le terme « client » désigne aussi bien un consommateur qu’un professionnel.

2.1 Les descriptions de produits publiées sur la boutique en ligne du vendeur correspondent à des offres fermes de la part du vendeur. Celles-ci peuvent être acceptées par le client conformément au processus décrit ci-après. commande.

2.2 Le client peut passer commande et accepter ainsi l'offre du vendeur par le biais du formulaire de commande intégré dans la boutique en ligne du vendeur. Lors d'une commande via le formulaire en ligne, le client, après avoir saisi les informations personnelles relatives à la commande et cliqué sur le bouton achevant la commande (« Confirmer la commande »), émet une déclaration d'acceptation ferme de l'offre se rapportant aux marchandises que contenues dans son panier de commande.

2.3 Le vendeur adresse au client un accusé réception (par voie postale ou éloctronique) de la commande qui lui est transmis.

2.4 Le contrat est archivé par le vendeur et un exemplaire est transmis est transmis au client conjointement aux présentes CGV. Cette transmission a lieu au moment de l'envoi de la commande sous forme de texte (courriel, lettre). Par ailleurs, ce document est aussi archivé sur le site du vendeur et peut être demandé gratuitement par le client par le biais de son compte protégé par un mot de passe. Le client devra cependant avoir crée un compte sur le site du vendeur avant de passer sa commande.

2.5 Avant de passer une commande ferme et définitive via le formulaire en ligne du vendeur, le client a la possibilité de corriger les informations saisies avec les fonctions habituelles du clavier. De plus, l’ensemble des informations communiquées sera de nouveau affiché dans une fenêtre de confirmation juste avant la validation définitive de la commande et pourra y être corrigé de la même façon.

2.6 Seule la langue française fait foi pour la conclusion du contrat.

2.7 Le traitement de la commande et la prise de contact se font par e-mail et via un système automatisé de traitement de la commande. Le client se doit de veiller à l'exactitude de l'adresse e-mail fournie pour des raisons de traitement de la commande et afin qu'il puisse recevoir les e-mails envoyés par le vendeur. Par ailleurs, le client doit également veiller, en cas d'utilisation de filtres d'e-mails indésirables (anti-spam), à ce que l'ensemble des e-mails envoyés par le vendeur lui-même ou par des tiers chargés du traitement de la commande puisse être reçu.

3.1 A moins qu’il n’en soit disposé autrement dans les descriptions de produit publiées par le vendeur, les prix indiqués par le vendeur sont des prix définitifs en euros, toute taxes comprises (TTC). Ils incluent donc la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Les frais de livraison et d'expédition supplémentaires pourraint cependant s'appliquer. Ils seront, le cas échéant, expressément indiqués dans la description des produits correspondante.

3.2 Le client peut choisir entre les différents moyens de paiement affichés sur le site du vendeur.

3.3 Si le Client choisit le mode de paiement « PayPal », le paiement se fait par le biais du prestataire de services PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., Boulevard Royal, L-2499 Luxembourg, conformément aux conditions générales d’utilisation (voir https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/useragreement-full?locale.x=fr_FR)

3.4 Si un mode de paiement proposé via le service de paiement "Klarna" est sélectionné, le paiement sera traité via Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède (ci-après "Klarna"). De plus amples informations et les termes et conditions de Klarna peuvent être trouvés dans les informations de paiement du vendeur, qui peuvent être consultées à l'adresse Internet suivante.

4.1 La livraison des marchandises s'effectue regulièrement par correspondance à l'adresse indiquée par le client, sauf s'il en a été convenu autrement. L'adresse de livraison figurant sur la commande traitée et gerée par le vendeur fait référence lors de l'exécution de la transaction.

4.2 Si la société de transport retourne la marchandise au vendeur en raison de l'impossibilité de la remettre au client, les frais engendrés par l’échec de l'expédition seront imputables au client. Cependant, ceci ne s’appliquera pas si le client a correctement exercé son droit de rétractation, si le client n'est pas responsable des circonstances ayant conduit à l'impossibilité de la remise de la marchandise, ou encore, s'il a été provisoirement empêché de réceptionner la livraison, à moins que le vendeur lui ait annoncé par avance un délai de livraison raisonnable.

4.3 Pour des raisons de logistique, un enlèvement par les soins du client n’est pas possible.

5.1 Le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L.217-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil.

5.2 Le consommateur bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coûts prévues par l’article L.217-9 du code de la consommation. Il est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien, sauf pour les biens d'occasion.

5.3 La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

5.4 Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il a le choix entre la résolution de la vente ou la réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

5.5 Pour les garanties commerciales éventuelles, veuillez consulter le site web du vendeur.

5.6 Si le consommateur veut formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au sens des articles 1641 et suivants du code civil, il peut l’adresser au vendeur (Triumph Global Sales AG, Triumphweg 6, 5330 Bad Zurzach, Schweiz, Tel.: +49 (0) 89-99829116, E-Mail: fr.service@triumph.com).

6.1 Si le client est un consommateur au sens de l’article 1.2, toute relation juridique entre les parties contractantes est régie par la loi du pays où le client a sa résidence habituelle, à l’exclusion du droit commercial international des Nations Unies. La juridiction compétente pour tout litige en relation avec le présent contrat est exclusivement celle de la résidence habituelle du client.

6.2 Si le client est un professionnel au sens de l’article 1.2, toute relation juridique entre les parties contractantes est régie par la loi du pays où le vendeur a son siège social, à l’exclusion du droit commercial international des Nations Unies. La juridiction compétente pour tout litige en relation avec le présent contrat est exclusivement celle du siège social du vendeur.

Conformément aux dispositions du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges, Triumph adhère au service de médiation du Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs justice (CM2C) dont les coordonnées sont les suivantes : 14 rue Saint-Jean - 75017 Paris.

Après une démarche préalable écrite au professionnel, le CM2C peut être saisi soit :

• En ligne, en cliquant sur le lien suivant : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php et en remplissant le formulaire accompagné des pièces justificatives,

• Par courrier, à l’adresse indiquée ci-dessus,

• Par mail à l’adresse suivante : mailto:cm2c@cm2c.net .

En outre, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de résolution des litiges destinée à recueillir les éventuelles réclamations de consommateurs faisant suite à un achat en ligne afin de les transmettre ensuite aux médiateurs nationaux compétents. Cette plateforme est accessible en cliquant sur le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr.

Notre ID de l’Agence de la transition écologique (ADEME): FR250623_01EVJS

Veuillez lire attentivement ce qui suit. Ce document contient les conditions de participation au programme de fidélité du Groupe Triumph (« My Triumph »).

My Triumph est proposé par :

Triumph Intertrade AG
Triumphweg 6
5330 Bad Zurzach
Suisse

et comprend toutes les entités Triumph dans le monde entier opérant sous la marque TRIUMPH ainsi que les partenaires franchisés et autres partenaires de vente au détail agissant sous la marque TRIUMPH (« Triumph », également désignée par le terme « nous »). Vous trouverez ici une liste des marques concernées.

My Triumph est conçu pour récompenser nos consommateurs fidèles avec des avantages et des récompenses exclusifs aux membres qui s'inscrivent et effectuent des achats dans les magasins Triumph participants, chez des partenaires franchisés, chez d'autres partenaires de vente au détail et dans la boutique en ligne Triumph. Le membre du programme My Triumph est exclusivement en relation avec Triumph Intertrade AG.

9.1 ELIGIBILITE ET MARCHE A SUIVRE POUR DEVENIR MEMBRE DE MY TRIUMPH

L'adhésion à My Triumph est proposée uniquement aux particuliers. Les entreprises, les associations ou les sociétés ne sont pas autorisées à participer. Vous ne pouvez vous inscrire à My Triumph et devenir membre (« Membre ») que si vous :

• avez 16 ans ou plus et êtes légalement responsable au moment de l'inscription ;
• acceptez les conditions de My Triumph et fournissez toutes les informations requises ; et
• n'avez pas été exclu de toute participation à My Triumph.

Vous pouvez vous inscrire et accéder à votre compte My Triumph dans les magasins Triumph participants, chez des partenaires franchisés, chez d'autres partenaires de vente au détail et dans la boutique en ligne Triumph.

9.2 TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Triumph traitera vos données personnelles conformément à la politique de confidentialité. Si vous êtes membre My Triumph et que vous effectuez vos commandes et vos achats via votre compte My Triumph plutôt qu'en tant qu'invité, vos commandes et vos achats seront liés à votre compte My Triumph de sorte qu'un historique des commandes et des achats sera lié à votre compte. Triumph suivra vos transactions en ligne et dans les magasins de détail (sur présentation de l'adhésion à My Triumph) pour vous donner la possibilité de recevoir des récompenses et des avantages en fonction de vos dépenses. Vous consentez également expressément à ce que Triumph traite vos données personnelles dans le cadre de My Triumph. Veuillez noter que l'adhésion à My Triumph est impossible sans votre consentement au traitement de vos données personnelles. Cependant, vous êtes toujours libre de faire des achats sans indiquer que vous êtes membre My Triumph et vous pouvez ainsi éviter que des achats spécifiques soient liés à votre compte.

Vous pouvez retirer votre consentement (et quitter My Triumph) à tout moment en nous contactant à l'adresse e-mail mentionnée à la section 9.6.

9.3 RECOMPENSES

9.3.a TRIUMPH ET VOUS

Les membres de My Triumph peuvent participer à des enquêtes et à des réunions en personne sur le développement des produits avec nos experts de l'équipe de la marque, du design et du merchandising.

9.3.b VOUS ETES INVITE

Recevez des invitations à des événements VIP spéciaux en tant que membre de My Triumph. Le nombre de participants pouvant être limité lors d'événements VIP spéciaux, les invitations peuvent dépendre de l'historique des dépenses.

9.3.c AVANT-PREMIERE

En tant que membre de My Triumph, vous aurez accès avant les autres aux nouveaux produits, aux ventes réservées aux membres de My Triumph et aux préventes.

9.3.d LIVRAISON OFFERTE

Les membres de My Triumph bénéficient de la livraison gratuite pour les commandes sur notre boutique en ligne.

9.3.e BONS D'ACHAT ET CADEAUX

En tant que membre de My Triumph, vous recevrez un cadeau de bienvenue exclusif que vous pourrez récupérer dans nos magasins. En cas d'utilisation en ligne, vous recevrez un bon d'achat de 5 EUR pour une commande d'une valeur minimale de 29 EUR. Les membres de My Triumph reçoivent une récompense le jour de leur anniversaire.

9.3.f OFFRES PARTENAIRES

Recevez, en tant que membre de My Triumph, des offres exclusives d'autres marques avec des remises et des promotions ainsi que des offres spéciales de nos partenaires sélectionnés.

9.4 VALIDITE DES BONS ET RECOMPENSES

Les bons et récompenses ne sont pas transférables et ne peuvent être utilisés que par le membre My Triumph dont le nom figure sur le compte, sauf indication contraire. La validité des bons est indiquée sur le support promotionnel utilisé pour l'émission desdits bons. Deux bons au maximum peuvent être échangés par transaction. Les bons et les récompenses ne peuvent pas être échangés contre de l'argent.

Les bons peuvent être utilisés pour des transactions sur des produits en réduction ou sur la gamme classique.

Les bons et les récompenses ne peuvent être échangés que dans les magasins participants ou dans la boutique en ligne Triumph.

9.5 COMBINAISON DE RECOMPENSES ET CALCUL DES REDUCTIONS

Les membres de My Triumph peuvent profiter de diverses récompenses et promotions générales offertes par Triumph à tous ses clients. Les membres de My Triumph peuvent utiliser jusqu'à deux récompenses par transaction en utilisant un bon de fidélité ou une remise de fidélité et une promotion ou deux bons de fidélité pour une transaction.

Si vous utilisez plus d'un bon pour la même transaction, le premier bon réduira la valeur totale de la transaction. Le deuxième bon réduira la valeur déjà réduite après l'utilisation du premier bon et non le prix d'achat total.

9.6 FIN DE L'ADHESION ET/OU DU COMPTE

Votre adhésion à My Triumph peut prendre fin de plusieurs façons. Si votre adhésion à My Triumph prend fin, toutes les récompenses expireront sans que vous puissiez prétendre à une compensation. En cas de résiliation de votre adhésion à My Triumph, vous perdrez votre droit aux récompenses, remises ou autres avantages non récupérés ou non utilisés.

Par les membres de My Triumph :

Vous pouvez annuler votre adhésion à My Triumph à tout moment en nous contactant par e-mail à fr.service@triumph.com.

Par Triumph :

Triumph se réserve le droit de mettre fin à la participation d'un membre au programme My Triumph dans les circonstances suivantes et sans responsabilité ni remboursement au membre My Triumph : Si un membre My Triumph fait usage de la fraude ou la tromperie, utilise le programme My Triumph de manière illégale ou frauduleuse, nuit à Triumph, à ses marques ou à ses employés, ou à la seule discrétion de Triumph dans toute autre situation.

Si vous n'utilisez pas votre compte My Triumph pendant trois ans, Triumph peut le supprimer et mettre fin à votre adhésion à My Triumph.

Triumph se réserve également le droit de mettre à jour ou de mettre fin au programme My Triumph à tout moment, à sa seule discrétion, pour quelque raison que ce soit et sans responsabilité envers les membres My Triumph. À tout moment pendant la durée du programme My Triumph, vous pouvez consulter les conditions générales applicables au programme My Triumph ici.

9.7 NOTIFICATIONS

En vous inscrivant au programme My Triumph, vous acceptez les présentes « Conditions du programme My Triumph », vous consentez à recevoir des communications de Triumph et de ses marques actuelles et futures dans le cadre du programme My Triumph. En nous donnant votre accord pour des communications marketing, vous vous abonnez également à une newsletter. Vous avez la possibilité de ne plus recevoir d’e-mails ou de SMS à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription figurant dans ces derniers. Vous avez la possibilité de refuser les publicités par courrier direct ou par SMS à Triumphweg 6, 5330 Bad Zurzach, Suisse ou en contactant notre service clientèle be.service@triumph.com.

9.8 RESPONSABILITE

Triumph ne peut être tenu responsable des dommages subis par un membre de My Triumph en raison du programme My Triumph ou en lien avec ce dernier. Cela inclut les dommages dus à des erreurs typographiques ou d'impression, à l'interruption ou à la modification du programme My Triumph ou à la défaillance d'un tiers, à moins que le dommage ne résulte d'un acte intentionnel ou d'une négligence grave de la part de la direction de Triumph. Triumph ne peut pas être tenu responsable des récompenses non utilisées à la fin de l'adhésion à My Triumph ou à une date postérieure. Les membres My Triumph peuvent être tenus responsables par Triumph et tout autre tiers employé par Triumph pour toutes les réclamations de tiers concernant tous les dommages et coûts découlant de quelque manière que ce soit de la participation du membre My Triumph au programme My Triumph ou du non-respect par le membre My Triumph de ses obligations.

9.9 TRIBUNAL COMPETENT ET DROIT APPLICABLE

Les tribunaux de Bad Zurzach (Suisse) ont la compétence exclusive pour régler tout litige ou toute réclamation découlant des présentes conditions générales de My Triumph ou en relation avec celles-ci (sous réserve des droits d'appel). Le droit matériel suisse est applicable, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises.

9.10 DIVERS

Si vous avez des questions, des suggestions, des réclamations ou un litige avec Triumph en relation avec le programme My Triumph, vous pouvez contacter le service clientèle par e-mail à l'adresse fr.service@triumph.com. Veuillez également consulter la Foire aux questions à l'adresse FAQ. Si l'une ou plusieurs des dispositions des présentes Conditions pour le programme My Triumph sont invalides ou inapplicables, Triumph aura le droit d'imposer une ou plusieurs dispositions de remplacement qui correspondent autant que possible à la nature et à la signification de la disposition invalide ou inapplicable sans être elle-même invalide ou inapplicable. En outre, Triumph peut remplacer les conditions du programme My Triumph à tout moment. Si les changements sont désavantageux pour le membre, ils seront notifiés suffisamment à l'avance et le membre pourra se désinscrire.

Pour l'achat de biens et de services, les dispositions des conditions générales de Triumph (accessible conditions générales de Triumph) s'appliquent (par exemple pour le traitement des réclamations).

Date: August 2023